Amende record de 800 000 euros pour pollution maritime

Le capitaine d'un navire battant pavillon des Bahamas a été condamné à Brest, dans le Finistère, à une amende record de 800 000 euros pour pollution maritime par hydrocarbures



Amende record de 800 000 euros pour pollution maritime
Dans son délibéré, le tribunal correctionnel précise que 90% de cette amende sera à la charge de l'armateur, la société V.Ships GMBH, installée à Hambourg (Allemagne).
Le 20 septembre 2005, le porte-conteneur Maersk Barcelona avait été surpris par un avion des douanes au large de l'île de Sein avec une traînée d'hydrocarbures record pour la zone atlantique de 61 km de long sur 100 mètres de large.
Lors de l'audience, le 1er février, l'avocat du capitaine avait plaidé un dysfonctionnement du système de partage des eaux usées.
Le procureur de la République avait requis 600.000 euros d'amende en s'appuyant sur des "défaillances caractérisées et manifestes".
Onze parties civiles, essentiellement des associations de défense de l'environnement, ont obtenu des dommages et intérêts de 3.000 et 10.000 euros selon les cas.

Jeudi 06 Avril 2006
IM

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