INSTANCES DECISIONNAIRES du SYSTEME QUALITE QUALISPORT : POINT ANNEE 2009

Qualisport vient de réunir, pour la 1ère fois, toutes les instances décisionnaires afin de repréciser et affiner les rôles et missions de chacun de ses Comités :
• Comité Qualificateur (évaluation & décision)
• Contrôle du Titre (audit & suivi)
• Comité de Recours (appels & réclamations)



INSTANCES DECISIONNAIRES du SYSTEME QUALITE QUALISPORT  : POINT ANNEE 2009
Ces comités constitués d'Experts, élus, spécialistes sport&Loisir, indépendants ne peuvent cumulés plusieurs mandats.

NOTONS QUELQUES BREVES POUR 2009 :
 Comité Qualificateur :
• -Le nombre de sessions (6 en 2009) a été sensiblement augmenté du fait du développement des missions des membres : nomenclature, validation des référentiels , attribution des qualifications…
• -13 nouvelles qualifications ont été créées en 2009;
 Contrôle du Titre :
• -10% d'entreprises auditées après tirage au sort aléatoire ; le résultat de ces audits (réalisés par des auditeurs extérieurs indépendants) a confirmé l'application des critères requis pour l'attribution des qualifications Qualisport.
• -Les outils et cahier des charges utilisés par le comité Contrôle du Titre évoluent chaque année pour coller aux exigences Qualisport (notamment relatifs à la sous-traitance et la prise de conscience des entreprises des problématiques environnementales)
 Comité de Recours :
• Selon sa mission, suite à des demandes de Maîtres d'ouvrage, il a du statuer sur quelques dossiers (3%) et a du suspendre la qualification d'une entreprise pendant 18 mois.

NOTONS les particularités des qualifications Qualisport ;
• la qualification Probatoire (durée 2 ans) qui favorise l'évolution et encourage l'innovation des entreprises
• l'actualisation réelle des qualifications Qualisport dont la pertinence est assurée par une validité unique d'1 AN.

Qualisport, seul organisme qualificateur spécialisé Sport&Loisir, est une structure indépendante, multipartite (équilibre Maîtres œuvre, Maîtres ouvrage, Entreprises) constitué d'experts spécialisés.
Qualisport est l'acteur reconnu comme référence Sport&Loisir par les Institutionnels.

Contacts
Jacqueline HERAULT 06 704 703 17
Geneviève BARBASTE, Secrétaire Général Qualisport 01 53 33 84 90
www.qualisport.com

Mardi 19 Janvier 2010
BK



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